TILT
Présentation de la marque TILT
Déposée le 12 octobre 1989 par la société Société Laitière des Volcans d'Auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TILT est expirée depuis le 12 octobre 2019.
Société Laitière des Volcans d'Auvergne a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Inscription le 11 juillet 1996 - Gage constitué n°203854 - Publication au BOPI 1996-07-11
Inscription le 9 juin 2005 - Gage constitué n°413486 - Publication au BOPI 2005-06-09
Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240622 - Publication au BOPI 1997-07-28
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1999 n°2145450 - Publication au BOPI 1999-05-19
Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°500877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411642 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30